Animaux Non Domestiques Liste

02072009 Ordre des chloniens Cuora amboinensis tortue boite dAsie orientale Kinosternon ssp cinosterne. 596 lignes Chapitre Ier.

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Si vous souhaitez acqurir un chien un chat ou un nouvel animal de compagnie NAC tel quun furet une perruche ou un lapin nain vous ntes pas concern.

Animaux non domestiques liste. Mthode complte de ralisation du certificat de capacit. Par la rglementation en vigueur sur les animaux non domestiques. Subrubrum cinosterne rougetre et K.

19102011 Liste des autorisations pour la dtention llevage la vente et la prsentation au public. Sans consultation de la commission dpartementale de la nature des paysages et des sites pour les types dactivit les espces ou groupes despces et dans les conditions de diplmes figurant dans le tableau en annexe au prsent arrt. Du 30 juillet 2010 fixe les conditions dautorisation de dtention danimaux de certaines espces non domestiques dans les tablissements dlevage de vente de location de transit ou de prsentation au public danimaux despces non domestiques ainsi que les rgles gnrales de fonctionnement des installations dlevage dagrment danimaux despces non domestiques.

Pour animaux NON domestiques oiseaux poissons et invertbrs marins et deau douce reptiles amphibien Garra Rufa PROMO EXCEPTIONNELLE. Tldclaration danimaux despces non domestiques. Des espces non domestiques les animaux nayant pas subi de modification par slection de la part de lhomme.

Lapplication de cette disposition du code sest traduite par un arrt. Chat chien furet porc chinchilla cheval cochon dInde poisson rouge certaines varits de perruche. Ministriel est un animal sauvage.

Pour lentretien des animaux despces non domestiques est dlivr. 3 lignes 05012019 Liste des espces domestiques et non domestiques Par Marie-Sophie Germain le 6 janvier 2019 Au. Flavescens cinosterne jaune Pelomedusa subrufa plomeduse rousstre Pelusios castaneus pluse de Schweigger Ordre des squamates Sous-ordre des sauriens Anolis carolinensis anolis vert dAmrique.

Liste des espces non domestique POISSONS DEAU DOUCE ORDRE DES CYPRINIFORMES FAMILLE DES CHARACIDS Gymnocorymbus ternetzi Veuve noir Amrique du sud Hemigrammus bleheri Nez rouge Amrique du sud Hyphessobrycon sweglesi Ttra fantme rouge Amrique du sud Hyphessobrycon erythrostigma Cœur saignant Amrique du sud. Interministriel du 11 aot 2006 qui fixe une liste des espces races ou varits danimaux domestiques. 27042021 Tout animal ne figurant pas dans la liste des animaux domestiques fixe par arrt.

La dtention danimaux despces non. La tldclaration est un service en ligne permettant de dclarer les espces dani-maux non domestiques relevant de la colonne b de lannexe 2 de larrt. Prcisions sur les diplmes requis pour lentretien danimaux despces non domestiques.

23072009 Le certificat de capacit. 30042021 Par exemple les animaux suivants sont des animaux domestiques. Du 8 octobre 2018 dans la limite des seuils rglementairement fixs.

Du 11 aot 2006 fixant la liste des espces races ou varits danimaux domestiques.

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